{"id":49,"date":"2022-01-27T23:48:41","date_gmt":"2022-01-27T22:48:41","guid":{"rendered":"https:\/\/onzemm.com\/?page_id=49"},"modified":"2023-02-28T10:10:33","modified_gmt":"2023-02-28T09:10:33","slug":"mentions-legales-rgpd","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/onzemm.com\/index.php\/mentions-legales-rgpd\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales &#038; RGPD"},"content":{"rendered":"\n[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.16&Prime; custom_padding=\u00a0\u00bb28px|||||\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.16&Prime; global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4&Prime; _builder_version=\u00a0\u00bb4.16&Prime; global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.17.3&Prime; text_font=\u00a0\u00bbOpen Sans|300|||||||\u00a0\u00bb text_text_color=\u00a0\u00bb#232323&Prime; text_font_size=\u00a0\u00bb16px\u00a0\u00bb text_line_height=\u00a0\u00bb1.8em\u00a0\u00bb header_font=\u00a0\u00bbOpen Sans|800|||||||\u00a0\u00bb header_line_height=\u00a0\u00bb1.6em\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<h1 class=\"entry-title main_title\">Mentions l\u00e9gales &amp; RGPD<\/h1>\n<div class=\"entry-content\">\n<p><strong>\u00a0<span>Article 1 \u2013 Mentions l\u00e9gales :<\/span><\/strong><\/p>\n<p><strong><span><\/span><\/strong><\/p>\n<p><strong>1.1 Editeur du site :<\/strong><\/p>\n<p>Le site \u00ab onzemm.com \u00bb est \u00e9dit\u00e9 par la SAS ONZE MM, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro de SIRET 849 726 047 00012 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 7 rue des Taillandiers, 75011, Paris. ONZE MM poss\u00e8de un capital social de 1 000 \u20ac.<\/p>\n<p>Le directeur de publication du site web \u00ab onzemm.com<span>\u00a0<\/span>\u00bb est Mr. Alexandre Thai.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9diteur du site web \u00ab onzemm.com \u00bb est Mr. Alexandre Thai.<\/p>\n<p><strong>1.2 Contact :<\/strong><\/p>\n<p>-E-mail : hello@onzemm.com<\/p>\n<p>-T\u00e9l\u00e9phone : 06 17 99 58 03<\/p>\n<p><b>1.3 H\u00e9bergement du nom de domaine \u00ab\u00a0 onzemm.com\u00a0 \u00bb :<\/b><\/p>\n<p>OVH SAS, 2 rue Kellermann,<\/p>\n<p>59100 Roubaix \u2013 France<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><strong><span>Article 2 \u2013 Contenu du site :\u00a0<\/span><\/strong><\/p>\n<p>Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images, vid\u00e9os, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n<p>Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 3 \u2013 Responsabilit\u00e9s :<\/strong><\/span><\/p>\n<p>La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n<p>Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre :<\/p>\n<p>-du fait de l\u2019usage du site ou de tout service accessible via Internet<\/p>\n<p>-du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n<p>L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>\n<p>Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 4 \u2013 Liens hypertextes<\/strong><\/span><\/p>\n<p>La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n<p>Toute information accessible via un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 5 \u2013 Collecte des donn\u00e9es<\/strong><\/span><\/p>\n<p>Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par la SAS ONZE MM.<\/p>\n<p>Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p>\n<p>Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous et la r\u00e9alisation d&rsquo;analyses d&rsquo;audience.<\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n<p>-Nom et pr\u00e9nom<\/p>\n<p>-Adresse mail<\/p>\n<p>-Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 6 \u2013 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression de vos donn\u00e9es<\/strong><\/span><\/p>\n<p>En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :<\/p>\n<p>-le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique suivante : hello@onzemm.com. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, l\u2019\u00e9diteur peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;<\/p>\n<p>-le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par l\u2019\u00e9diteur sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;<\/p>\n<p>-le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;<\/p>\n<p>-le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander \u00e0 l\u2019\u00e9diteur de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n<p>-le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n<p>-le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent r\u00e9clamer que l\u2019\u00e9diteur leur remette les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils ont fournies pour les transmettre \u00e0 une nouvelle plateforme.<\/p>\n<p>Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/p>\n<p>7 rue des Taillandiers, 75011, Paris<\/p>\n<p>Ou par email, \u00e0 l\u2019adresse :<\/p>\n<p>hello@onzemm.com<\/p>\n<p>Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur. La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent.<\/p>\n<p>De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL :<span>\u00a0<\/span><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/\">https:\/\/www.cnil.fr\/<\/a>.<\/p>\n<p>Les utilisateurs peuvent aussi introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL :<span>\u00a0<\/span><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/\">https:\/\/www.cnil.fr<\/a>.<\/p>\n<p>Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de d\u00e9poser une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre enti\u00e8re disposition pour r\u00e9gler votre probl\u00e8me.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 7 \u2013 Utilisation des donn\u00e9es<\/strong><\/span><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs ont pour objectif la prise de contact entre l\u2019\u00e9diteur et l\u2019utilisateur et la r\u00e9alisation de statistiques d&rsquo;audience. La base l\u00e9gale des traitements est l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et le pr\u00e9sent site web.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 8 \u2013 Partage des donn\u00e9es personnelles avec des tiers<\/strong><\/span><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec des soci\u00e9t\u00e9s tierces exclusivement dans l\u2019Union europ\u00e9enne, dans les cas suivants :<\/p>\n<p>-quand l\u2019utilisateur autorise le site web d\u2019un tiers \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es ;<\/p>\n<p>-quand le site web onzemm.com recourt aux services de prestataires pour fournir l\u2019assistance utilisateurs. Ces prestataires disposent d\u2019un acc\u00e8s limit\u00e9 aux donn\u00e9es de l\u2019utilisateur, dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de ces prestations, et ont l\u2019obligation contractuelle de les utiliser en conformit\u00e9 avec les dispositions de la r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ;<\/p>\n<p>-si la loi l\u2019exige, l\u2019\u00e9diteur peut effectuer la transmission de donn\u00e9es pour donner suite aux r\u00e9clamations pr\u00e9sent\u00e9es contre le pr\u00e9sent site web et se conformer aux proc\u00e9dures administratives et judiciaires.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 9 \u2013 Cookies<\/strong><\/span><\/p>\n<p>Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?<\/p>\n<p>Un \u00ab Cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source :<span>\u00a0<\/span><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi\">https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi<\/a>).<\/p>\n<p>En naviguant sur ce site, des \u00ab cookies \u00bb \u00e9manant de la soci\u00e9t\u00e9 responsable du site concern\u00e9 et\/ou des soci\u00e9t\u00e9s tiers pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre terminal.<\/p>\n<p>Lors de la premi\u00e8re navigation sur ce site, une banni\u00e8re explicative sur l\u2019utilisation des \u00ab cookies \u00bb appara\u00eetra. D\u00e8s lors, en poursuivant la navigation, le client et\/ou prospect sera r\u00e9put\u00e9 inform\u00e9 et avoir accept\u00e9 l\u2019utilisation desdits \u00ab cookies \u00bb. Le consentement donn\u00e9 sera valable pour une p\u00e9riode de treize (13) mois. L\u2019utilisateur a la possibilit\u00e9 de d\u00e9sactiver les cookies \u00e0 partir des param\u00e8tres de son navigateur.<\/p>\n<p>Toutes les informations collect\u00e9es ne seront utilis\u00e9es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d\u00e9velopper la conception et l\u2019agencement et \u00e0 d\u2019autres fins administratives et de planification et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour am\u00e9liorer le service que nous vous offrons.<\/p>\n<p>La dur\u00e9e de vie de ces cookies est de treize mois.<\/p>\n<p>Pour plus d\u2019informations sur l\u2019utilisation, la gestion et la suppression des \u00ab cookies \u00bb, pour tout type de navigateur, nous vous invitons \u00e0 consulter le lien suivant :<span>\u00a0<\/span><a href=\"https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser\">https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-les-outils-pour-les-maitriser<\/a>.<\/p>\n<p>&nbsp;<\/p>\n<p><span><strong>Article 10 \u2013 Loi applicable<\/strong><\/span><\/p>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise et soumises \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l\u2019\u00e9diteur, sous r\u00e9serve d\u2019une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique d\u00e9coulant d\u2019un texte de loi ou r\u00e9glementaire particulier.<\/p>\n<\/div>[\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Mentions l\u00e9gales &amp; RGPD \u00a0Article 1 \u2013 Mentions l\u00e9gales : 1.1 Editeur du site : Le site \u00ab onzemm.com \u00bb est \u00e9dit\u00e9 par la SAS ONZE MM, immatricul\u00e9e sous le num\u00e9ro de SIRET 849 726 047 00012 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 7 rue des Taillandiers, 75011, Paris. 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